Déposée par voie électronique le 3 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TARTIN'ART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TARTIN'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TARTIN'ART domicilié(e) 24, rue Buffon - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 814 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU-JURISPATENT domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque TARTIN'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTIN'ART est expirée depuis le 3 avril 2023.
TARTIN'ART a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DE LA TARTINE
TARTIN'ART, Société à responsabilité limitée - 24, rue Buffon - 21000 - DIJON - France - SIREN 753814581
CABINET GUIU-JURISPATENT - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 12 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°657938 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-12
Viandes et extraits de viande ; poissons et extraits de poisson ; volailles ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, fruits confits, conserves de fruits ; oeufs ; lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, yaourts, fromages ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaison ; conserves de viande ou de poisson ; consommés, potages, préparation pour faire des potages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, d'oeufs, de fromages ou de charcuterie ;
Café, thé, cacao, sucre, riz ; farines ; préparations faites de céréales, en-cas à base de céréales, flocons de céréales séchées ; pains, petits pains, pâtisserie, petits-fours (pâtisserie), gaufres, viennoiseries, pains d'épices, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat, confiseries ; glaces comestibles, glace à rafraîchir ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; poivre ; sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches ; taboulé ; tartes ; plats préparés (ou cuisinés) à base de céréales, de pâtes alimentaires, de pain ou de riz ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; levure et poudre pour faire lever ; poudre pour gâteaux ;
Vente au détail sur le lieu de vente, sur Internet ou par téléphone de boissons alcooliques, boissons sans alcool et des produits visés aux classes 29 et 30, à savoir viandes et extraits de viande, poissons, extraits de poisson, volailles, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, fruits confits, conserves de fruits, oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, yaourts, fromages, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaison, conserves de viande ou de poisson, consommés, potages, préparation pour faire des potages, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, d'oeufs, de fromages ou de charcuterie, café, thé, cacao, sucre, riz, farines, préparations faites de céréales, en-cas à base de céréales, flocons de céréales séchées, pains, petits pains, pâtisserie, petits-fours (pâtisserie), gaufres, viennoiseries, pains d'épices, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat, confiseries, glaces comestibles, glace à rafraîchir, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, poivre, sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches, taboulé, tartes, plats préparés (ou cuisinés) à base de céréales, de pâtes alimentaires, de pain ou de riz, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, pâte pour gâteau, pâtes alimentaires, ferment pour la pâte, levure et poudre pour faire lever et de poudre pour gâteaux ;
Services de livraison d'aliments et de boissons commandés à partir d'un site Internet ou par voie de télécommunication ;
Services de restauration (alimentation) ; cafés ; brasseries ; bistrots ; snack bar, à savoir restaurants à service rapide et permanent ; restaurants libre-service ; services de traiteur et préparation de plats à emporter.
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